RÈGLEMENT INTÉRIEUR AUTO-ÉCOLE DOUGUET

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect : des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.

Chaque élève doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité.

S’il constate un dysfonctionnement du système de sécurité, il en avertit immédiatement la direction.

Article 2 : Consignes de sécurité

– Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont

affichés dans les locaux. Le stagiaire doit en prendre connaissance.

En cas d’alerte, l’élève doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du représentant habilité de l’organisme de formation ou des services de secours.
Tout élève témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir
d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant de l’auto école.
– L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite. Il est interdit aux élèves de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’établissement.
– Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.

Article 3 : Accès aux locaux
– Aux horaires de l’établissement : du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 9h à 16h. – Accès libre à la salle de code
– Sauf autorisation expresse de la direction, l’élève ne peut :
*entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation
* y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères
à l’organisme ;
*procéder, dans ces derniers, à la vente de biens ou de services.

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Entraînements au code

– Accès libre à la salle de code du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 9h à 16h.
– Les séries sont lancées en mode pédagogique, en cours collectifs avec vidéoprojecteur et Box Myrousseau. Feuilles réponses et crayons à disposition à l’entrée de la salle.
– Accès internet permettant de travailler en complément sur ordinateur, tablette ou smartphone : un espace vous sera créé avec un identifiant et un mot de passe.

Cours théoriques

– Liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants, vitesse, accident, fatigue, défaut de port de la ceinture de sécurité, écoconduite…

– Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel aux horaires indiqués au secrétariat.

Cours pratiques

– Une évaluation de départ sera réalisée en voiture avec un moniteur pour proposer à l’élève un volume d’heure de formation prévisionnel.
– Un livret d’apprentissage vous sera remis en début de formation, il est obligatoire à chaque leçon.
– La réservation des leçons de conduite se fait auprès du secrétariat aux heures de permanence indiquées. En cas d’empêchement, veillez à vous décommander au moins 2 jours ouvrables avant vos rendez-vous, sans quoi, la séance sera considérée comme due. Dans notre côté, nous nous réservons le droit de reporter ou d’annuler les leçons à tout moment pour les besoins du planning, notamment à cause des examens du permis de conduire.
– Une leçon de conduite dure 1h, 1h30 ou 2h.
– Tout retard sera déduit de la leçon ; pas de décalage possible en raison du planning.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits).
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

– usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation.
– conservation en bon état du matériel ; toute anomalie détectée, l’élève en avertit immédiatement la direction.

Article 7 : Assiduité des stagiaires

– respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.

Article 8 : Comportement des stagiaires

– comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le

bon déroulement des formations.
– respect du personnel enseignant et des autres élèves.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.

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