RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.
Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect : des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation.
Chaque élève doit ainsi veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité.
Respecter le personnel de l’établissement ;
Respecter les autres élèves sans aucune discrimination ;
Respecter le matériel mis à leur disposition pour la formation théorique et pratique ;
Respecter les locaux (propreté, aucune dégradation) ;
Il est interdit de manger ou boire dans la salle de code et dans les véhicules ;
Il est interdit d’utiliser des appareils sonores (MP3, Téléphone, enceinte…) pendant les séances de code ;
Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement corrects et adaptés à l’apprentissage de la conduite. Pour les cours de conduite : pas de talons hauts ou de chaussures ne tenant pas aux pieds ou de vêtements perturbant la gestuelle.
Pour la formation deux-roues, la leçon sera annulée et facturée si l’élève n’est pas équipé d’un casque, d’une paire de gants, d’un blouson, d’une paire de chaussures montantes et d’un pantalon type « jean’s » ;
Il est interdit de fumer, vapoter dans les locaux et les véhicules école ;
Il est interdit de consommer ou d’avoir consommé toute boisson ou produit pouvant nuire à la conduite d’un véhicule (alcool, drogue, médicaments) ;
Mise à jour en date du 11 mai 2020, suite à l’épidémie SARS-COV-2 responsable du Covid-19 et des directives gouvernementales, notre établissement doit mettre en place de nouvelles règles d’hygiène afin de protéger nos élèves et les enseignants :
Respect des gestes barrière (pas d’accolade, embrassade pour se saluer) se tenir suffisamment éloigné les uns des autres autant que faire se peut.
Port du masque obligatoire : (élève/enseignant)
L’élève doit venir assister aux leçons de code ou de conduite avec son propre masque, dans le cas contraire la leçon ne sera pas assurée et facturée ( concernant la leçon conduite).
Désinfection des mains (savon ou gel hydroalcoolique fourni si besoin par l’établissement) avant chaque leçon.
Accès limité en salle pour respecter la distanciation préconisée.
Les règles d’accès sont précisées par les enseignants et affichées sur la vitrine et dans les locaux
Leçons de conduite :
L’enseignant désinfecte son véhicule entre chaque élève (poignées porte, volant, commandes, levier vitesse, frein à main, contour rétro intérieur, clé, boucle ceinture…)
L’élève doit se présenter avec son masque, son stylo, son livret d’apprentissage et déposer ses affaires personnelles dans le coffre du véhicule (même le téléphone portable).
Aucun objet ne doit rester sur le siège arrière.
Aucun échange d’argent (chèque ou espèces n’aura lieu à bord du véhicule) c’est pourquoi nous vous demandons de respecter les modalités de règlement inscrites dans votre contrat.
Si l’élève présente des signes symptomatiques du Covid-19 avant ou en cours de leçon, tels que toux, éternuements répétés accompagnés de fièvre, courbatures et gêne respiratoire) il lui sera demandé de quitter le véhicule (l’enseignant le déposera devant l’auto-école) et de prendre contact avec un médecin ou de téléphoner au 15.
Si l’élève est mineur, les responsables légaux seront avertis par l’enseignant ou la secrétaire immédiatement.
Il en est de même pour l’enseignant qui déposera son élève à l’auto-école et tiendra son responsable informé.
En cas de manquement à une de ces conditions, l’élève pourra se faire exclure de l’établissement.
Tous signes de violences verbales ou physiques envers un enseignant ou un autre élève entraînera une exclusion définitive.
Article 2 : Consignes de sécurité
Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux.
Le stagiaire doit en prendre connaissance.
En cas d’alerte, l’élève doit cesser toute activité de formation et suivre dans le calme les instructions du représentant habilité de l’organisme de formation ou des services de secours.
Tout élève témoin d’un début d’incendie doit immédiatement appeler les secours en composant le 18 à partir d’un téléphone fixe ou le 112 à partir d’un téléphone portable et alerter un représentant de l’auto école.
L’introduction ou la consommation de drogue ou de boissons alcoolisées dans les locaux est formellement interdite.
Il est interdit aux élèves de pénétrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogue dans l’établissement.
Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement.
Aux horaires de l’établissement : du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 9h à 16h.
Accès libre à la salle de code.
Sauf autorisation expresse de la direction, l’élève ne peut : entrer ou demeurer dans les locaux de formation à d’autres fins que la formation y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes étrangères
à l’organisme ;
procéder, dans ces derniers, à la vente de biens ou de services.
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code
Accès libre à la salle de code du lundi au vendredi de 9h à 19h et le samedi de 9h à 16h.
Les séries sont lancées en mode pédagogique, en cours collectifs avec vidéoprojecteur et Box Myrousseau.
Feuilles réponses et crayons à disposition à l’entrée de la salle.
Accès internet permettant de travailler en complément sur ordinateur, tablette ou smartphone : un espace vous sera créé avec un identifiant et un mot de passe.
Cours théoriques
Liste des thématiques abordées: alcool et stupéfiants, vitesse, accident, fatigue, défaut de port de la ceinture de sécurité, écoconduite…
Modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel aux horaires indiqués au secrétariat.
Cours pratiques
Une évaluation de départ sera réalisée en voiture avec un moniteur pour proposer à l’élève un volume d’heure de formation prévisionnel.
Un livret d’apprentissage vous sera remis en début de formation, il est obligatoire à chaque leçon.
La réservation des leçons de conduite se fait auprès du secrétariat aux heures de permanence indiquées. En cas d’empêchement, veuillez à vous décommander au moins 2 jours ouvrables avant vos rendez-vous, sans quoi, la séance sera considérée comme due.
De notre côté, nous nous réservons le droit de reporter ou d’annuler les leçons à tout moment pour les besoins du planning, notamment à cause des examens du permis de conduire.
Une leçon de conduite dure 1h, 1h30 ou 2h.
Tout retard sera déduit de la leçon ; pas de décalage possible en raison du planning.
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits).
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
Usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l’activité de formation.
Conservation en bon état du matériel ; toute anomalie détectée, l’élève en avertit immédiatement la direction.
Article 7 : Assiduité des stagiaires
Respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.
Article 8 : Comportement des stagiaires
Comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations.
Respect du personnel enseignant et des autres élèves.
Article 9 : Sanctions disciplinaires